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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...922 -151 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -151 N.S. – ayant...
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Règlement 922-152 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...922 -152 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -152 N.S. – ayant pou...
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Dépôt du budget de l'année 2026 et du programme triennal d'immobilisations 2026-2027-2028
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...6 et le program me triennal d'immobilisations 20 26-20 27- 202 8 de la Ville de Sainte -Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 20 25 à 19 h 30 à la salle du conseil située à l’hôtel de ville au 6, rue de...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de la façade sans toutefois excéder vingt (20) mètres carrés de superficie, le moindre des deux ayant préséance. Toutes les autres dispositions prescrites à l'article 3.3.5.3.3.1.1 s'appliquent intégralement. Aussi,...
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Dérogations mineures 2025-00170 et 2025-00177
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 décembre 202 5 à 19 h en la s alle des délibérations du cons...