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...entPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de BlainvilleTendances à la densification du marché résidentiel dans l’ensemble de la grande région de Montréal, et plus particulière...

.................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................ 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ................................................................. 4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉ...

...ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces immeubles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites...

..................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ........

...RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................................................................. 3 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ............................................................................................... 4 SECT...

...GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................................................ 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ............................................................................................................

...ENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................................... 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................................. 2...

........... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................. 4 PLAN EN ANNEXE...

...s ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces immeubles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites...

...es foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentides 6.4 Émission d'obligations de 4 403 000 $ - concordance, courte échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits sai...

...icat, police ou relevé d’assurances (valide) Document officiel émis par un établissement scolaire • Correspondance provenant d’une institution scolaire (12 derniers mois) Les preuves de résidence imprimées ou sous format é...

...ssion de l’organisme qui est d'aider, d’accompagner et de soutenir les personnes ayant un problème de dépendance (alcool, drogues, médicaments, nourriture, jeux, etc.) ; 10.4 Association de ringuette Les Cavalièr...

...des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Radiations mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'établir des sous...

...nale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagem...

.... (17.05.01) 2.3.5.4 Le terrain sur lequel est érigée chaque construction projetée, y compris ses dépendances, forme un ou plusieurs lots distincts sur les plans officiels du cadastre. 2.3.5.5 Pour toutes les zones,...

...yer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’a...

...4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 –...

...ximum - le fait de garder, dans un logement ou sur le terrain où est situé ce logement ou dans les dépendances de ce logement, un nombre combiné de chiens et de chats supérieur à 4. 45.9 Identification de l’animal...

...payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septemb...

...des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSO...