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Vente pour taxes du 20 novembre 2024 - 2e avis
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière pre...
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Règlements 1200-85 N.S. et 1200-86 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté le règlement 1200 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 12...
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Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le cer...
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travau...
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Règlement 1357 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un...
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Règlement numéro 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Je donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes ha...
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Avis de promulgation : Règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ement numéro 1200-84 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’a...
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Règlement 1356 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ion Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de...
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Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - année 2024
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ésorière procédera au dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs de la Ville pour l'année 20 24, lors de la séance du conseil municipal à être tenue le lundi 2 juin 20 25, à 19 h 30 , en la salle des délibérations, Hôtel de Vill...
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Règlement 1200-88 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -88 N.S. – modifiant l...
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le...