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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

Avis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du...

...ION 3 DISPOSITIONS INTERPRÉTTIVES RELATIVES AU PLANS DE ZONAGE ................... 22 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE ........................................................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE .............................

...anter des horodateurs; Offrir des espaces de stationnement de longue • durée en périphérie et en faire des zones avec vignette; Explorer la possibilité d’établir des ententes • avec des propriétaires privés ou de...

....... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................................................................... 3 ZONES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT...

...TRAIT DU TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ...........

...ion d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation d...

...de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction de stationner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest, soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 2.1 Première pé...

...provoque un bruit constant, le bruit de fond sera mesuré dans un envi ronnement sonore équivalent situé hors de la zone d'influence acoustique de la source perturbatrice . Section 4 – les exceptions 13. Exceptions 13.1 A...

.......... 5 DISPOSITIONS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DÉROGATION MINEURE ......................................... 5 ZONES ADMISSIBLES ..............................................................................................................

...Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau potable pour le remplacement des ozoneurs, le remplacement du système de bioxyde de chlore, la mise à niveau des systèmes de ventilation et de climatisatio...

...4 ARTICLE 13 MONTANT ADMISSIBLE Le territoire est divisé en deux zones distinctes : 1. la zone 1 correspond au x secteurs affectés par les îlots de chaleur; 2. la zone 2 correspond a...

...tenue le 30 m ars 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -93 N.S. - modifiant les limites des zones C -254 et H -202.1 (22 et 24 -26, boulevard Desjardins Est) . Le certificat de conformité de la Municip...

...tionnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’a...

...Prix moyen Loyer moyen ($) des appartements d’initiative privée de la RMR de Montréal de la région de la Rive -Nord (zones 25 -29, 39), comme établi annuellement par la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) . ARTICLE...

...ommunautaire ; ATTENDU QUE le règlement de zonage numéro 1200 N.S. et les tableaux des spécifications des zones C-356 et H-314 n'autorisent pas l'usage proposé, soit l'usage P1-02-05 - Centre d'hébergement pour les...

...te (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Adoption du règlement...

...pécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher dans la zone C-149 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Th...