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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...s le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Louis Lauzon et qu'une dispense de lecture lui a été accordée en vertu dudit avis ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse...

...ux articles 49- et 50 de la Loi sur la protection du territoire agricole (L.R.Q. 1978, chapitre 10). ZONE TAMPON Espace vert servant à séparer deux usages, conformément au présent règlement. 1.9 LA GRILLE DES USAGES ET NORMES 1.9...

...-ouest du centre-ville se trouve le parc Richelieu. Il centre-ville se trouve le parc Richelieu. Il s’agit du seul espace vert d’envergure situé en s’agit du seul espace vert d’envergure situé en périphérie immédiate du secteur à l’étude.p...

...Richelieu. Cette nouvelle place permettra donc de mettre en valeur cet élément naturel d’in- térêt. INSPIRATION Parc, espace vert, cour d’école et équipement sportif extérieur à connecter Place et placette publiques à connecter Espace au p...

...ndissement naturel ou à une aire de protection liée à un monument historique classé, reconnu ou établi par le ministre, en vertu de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., c. B-4). __________________________________________________________________...

...az naturel (infrastructure) X1-01 -06 Voie de circulation, piste cyclable ou sentier piétonnier X1-01 -07 Parc ou espace vert X1-01 -08 Site historique ou archéologique X1-01 -09 Jardin communautaire X1-01 -10 Halte routière...

...RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est- à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir, postérieurement à l’adoption et à l’entrée en v...

...tenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et q...

...ue ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join t au présent avis . Ce règlement entre en vigueur co...

...e résulte de l’opération cadastrale; 3° D’une opération cadastrale nécessitée par une déclaration de copropriété faite en vertu des articles 1038 et 3030 du Code civil du Québec (L.Q., 1991, c, 64), ou pour aliéner la partie du bâtiment requérant...

...Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...

...RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c'est-à-dire qu'il s'étend à toutes les modifications que peut subir, postérieurement à l'adoption et à l'entrée en v...

...jet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité :...

...nstruction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particul...

...N RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de résolution du PPCMOI 202 6-00 1 concernant une demande faite en vertu du règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d...

...t 3 004 831 ). Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A -19.1) ont été délivré s à la Ville de Sainte -Thérèse...

...èglement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 1...

...que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 5...

...Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026 -001 (R1) PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particu...

...onstruction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particul...

...ation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 5 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d...

...glement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...

...• Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202...