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...NT PRINCIPAL • Construction • Reconstruction à la suite d’un glissement de terrain Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la large...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L......

...SECTION 1 ZONE DE PIIA : LE VILLAGE ZONE D’APPLICATION Les dispositions de la présente section s’appliquent à la zone « Le Village », délimitée sur le plan de l’annexe A du présent règlement. INTERVENTIONS ASSUJETTIES Dans...

....................... 27 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION DANS LA ZONE À RISQUE D’ÉROSION OU DE MOUVEMENT DE TERRAIN .........................................................................

...DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 280 PANNEAU-RÉCLAME DANS LA ZONE P-187 ................................................ 280 PANNEAU-RÉCLAME DANS LA ZONE C-251 .....................

...n du présent règlement comme annexes "1" et "1A". 1.7.3.23 Amendement au plan de zonage 1.7.3.23.1 Modification de la zone C-3 307 Une partie de territoire comprise dans la zone C-3 307 est soustraite de cette zone et e...

................. 34 5 : LE PARC INDUSTRIEL ........................................................................\ 35 LA ZONE D’AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ 6 : LE SITE DE LA COMMONWEALTH PLYWOOD ....................... 36 ABORDS DU BOULEVARD DU...

...nts. La largeur est prise à une distance correspondant à la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications de la zone concernée. CALCUL DE LA PROFONDEUR D’UN LOT La profondeur d’un lot est la plus petite distance entre la li...

...ent du côté ouest de la rue . Article 101. 76 Une zone de débarcadère est créée devant le 15, rue Lesage, entre la zone d’interdiction de la borne -fontaine et l’entrée du 15, rue Lesage. Cette zone est réservée : • aux autobu...

...e demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effe...

...emande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet ef...

...-14 - Clinique vétérinaire, qui est permis partout Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë : C-355.1, C-358, C-359, H-303, H -304, H-310 ou P-382 ....

...N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-149 ou d’une zone contiguë : C-150, C -151, H -120, H -121 ou H-123. Les demandes visent...

...Usa ge s sp écifi qu ement exc lus . Ainsi, un e de mand e rel ative à la disp osition pe ut pro ven ir de la zone conce rnée C-355 ou d’un e zone cont iguë : C-355 .1 , C-35 8, C-359, H-303 , H-30 4, H-31...

...lution du PPCMOI -2025 - 00 5. Le projet a pour objet d e permettre l'usage « école primaire » dans u ne partie de la zone H -401 et pour exempter le projet de l'exigence de toit vert. 2. Zones concernées Ce second projet de rés...

...(5) logement s, malgré que l e règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . 2. Zones concernées Ce second projet...

...ssimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est pas exigé pour une activité exercée à l’extérieur de la zone agricole décrétée). En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des act...

...d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 15 mai 2025 aux adresses suivant...

Avis de p romulgation Règlement 922 -151 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant :......