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...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......

...e DuquetCouvert forestier Des espaces boisés ont été identifiés en bordure de la Commonwealth Plywood, notamment sur le terrain vacant derrière le bâtiment et en bordure de la voie ferrée du CP. Quelques espaces boisés sont également présent...

...iales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement...

...loué par elle ou dont elle en a l’administration, un stationnement, tout b âtiment et immeuble ainsi que le terrain sur lequel ils sont implantés, propriétés de la Ville, loués ou gérés en partenariat avec elle et destinées...

...DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D’UN MURET, D...

...POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS LORS DE SUBDIVISION CA...

...res, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative intensive...

.................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............

.............................. 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINIS...

...es aménagements signifi catifs pour marquer aménagements signifi catifs pour marquer le centre-ville. le centre-ville. Terrain sous-exploité (potentiel de Terrain sous-exploité (potentiel de • • requalifi cation)requalifi cation) :...

...où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usée s sur la conduite de branchement existante à l'égo...

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

...6. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

...Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51....

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

...Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51....

...l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par u n usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la z...

...la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usées sur la conduite de branchement existante...

.... Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher / terrain min. 51. R...

...l’échelle montrant la localisation de tous les bâtiments, les constructions, les ouvrages ou les équipements situés sur un terrain adjacent au terrain où est demandée une dérogation mineure, le cas échéant; 6° Un document signé par le propriétair...

...1 N.S. (04-02-09) Règl. 1202-2 N.S. (28-01-10) Lorsqu’une construction incendiée est démolie, y compris sa fondation, le terrain doit être entièrement débarrassé des débris et des gravats dans les 180 jours suivants la date officielle de l’ince...

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ......