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...duelles, adoptée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement, vise l’objectif central de « tendre vers le zéro déchet » et impose aux municipalités un rôle clé dans la réduction à la source, la collecte sélective, le traitement des mati...

...aysager, nombre et largeur des entrées charretières, espaces verts, plantations, affichage, entreposage des déchets, etc.) qui ne rencontrent pas les normes minimales applicables au moment de la demande de permis. Règl...

...rite, des frais administratifs de cent dollars (100 $) sont alors ajoutés sur la facture réclamée. 6.2 Déchets Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de déchets de toutes...

...ONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION ................................................ 13 SECTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES...

...ONES TAMPONS POUR LES INDUSTRIES À RISQUES MAJEURS ......................... 300 SECTION 9 LIEUX D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES .......................................... 301 DÉPÔT DE MATÉRIAUX SECS .....................................

...rentes et dégagées du sol afin de permettre la vérification de l’implantation d’un bâtiment; 2° Installer un conteneur à déchets sur la propriété privée d’une capacité suffisante afin d’éviter un amoncellement de déchets ou de gravats sur le terra...

...l'encan : 9 h CONDITIONS 1. Les biens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2. L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte -Thérèse, le m...

...aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1 - élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduc...

...nt : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...nt : 450 434 1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...t : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...cées dans le présent document. Par la suite, si une proposition est retenue pa r le Conseil, le proposant (acheteur, promoteur) devra déposer un concept architectural distinctif répondant également aux exigences du prés...

...nt : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...nt : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...vante : genie@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...ivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J...

...nt : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québe...

...ant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J...

...s de repère importants de la Ville, telle que le clocher de l’église, dans l’axe des rues Turgeon et Blainville Est, le clocheton des CHSLD Drapeau et Deschambault, dans l’axe de la rue Blainville Est c) L’implantation et l’orientation du bâtim...

...uivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J...

...suivante : Direction_GTAM@sainte-therese.ca. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :VILLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’envelo...

...Au numéro suivant 450‑434‑1440 poste 2112. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :VILLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’envelop...

...uivant : 450 434-1440, poste 2277 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E...

...o suivant : 450 434-1440, poste 2108 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...nt le nom et les coordonnées de l’entreprise, la date de la transaction, les détails concernant l’arbre acheté , dont l’essence, la dimension et le prix unitaire ; 2. Deux (2) photographies de l’arbre planté , soit une d’a...