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.........................................\ .............. 55 5 — MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT POTENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS...

...r d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2...

...GEMENT D'ENSEMBLE: Plan détaillé qui définit l'ensemble des éléments existants ou projetés d'un projet de développement tels que: les fonctions, les densités, les réseaux de voirie, les espaces verts et les circulat...

...ès 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du développement durable. Si un permis de construction ou un certificat d’autorisation a été délivré, la résolution devient...

...nnoncer une seule suite ou indiquer uniquement l’identification, le nom du propriétaire ou du gestionnaire et l’adresse du développement implanté sur le terrain. Uniquement lorsqu’un bâtiment principal comporte un service au volant, une enseign...

...ménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règlement. ARTICLE 1 4...

...requalification urbaine . En raison de son emplacement stratégique et dans une volonté d’orienter le type de développement dans le secteur d u Village, la Ville de Sainte - Thérèse souhaite balis er les conditions d’intégr...

...dors forestiers d’intérêt métropolitain Bois et corridors dont l’identification est inscrite au schéma d’aménagement et de développement de la MRC et reprise à l’annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule...

...uées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadastrale comportant plus de 10 lots; 5° Une étude d’aménagement du terr...

...alité de l’air et la gestion durable des eau x pluviales ; ATTENDU QUE le Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire...

...’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service de l’urbanisme et du développement durable ; ATTENDU les recommandations du Comité consultatif d’urbanisme du 13 mai 2025 ; EN CONSÉQUEN...

...orité compétente : Les employés du Service de sécurité incendie et les employés du Service d’urbanisme et développement durable de la Ville de Sainte -Thérèse. Solution de rechange : Une procédure d’exception permetta...

...ettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) et au plan métropolitain d’aménagement de développement (PMAD) ; ATTENDU QUE ce projet est conforme a...

...s engagements temporaires du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fon...

...ménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règlement. ARTICLE 1 4...

...s contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉ...

...sation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financière...

...– création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signat...

...4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de sign...

...et les propos haineux — autorisation de signatures 8.3. Dépôt de candidature au Mérite municipal — prix Municipalité et développement durable 8.4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de signature 8.5. Progr...