223 résultats pour

...LOT ............................................................................................... 21 CALCUL DE LA PROFONDEUR D’UN LOT ....................................................................................... 21 LOT SITUÉ DA...

...de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) ; ➢ Règlement 13 74 N.S. - décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date...

...routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur des ter - rains adjacents jusqu’à concurrence de 15 mètres • En bordure de l’autoroute 15 : 540 mètres • En bor...

...., soit et est adopté et qu’il soit statué et décrété par ce règlement comme suit : Version administrative refondue - 2 – CHAPITRE 1 – DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1. Définitions et interprétation Pour l’interpréta...

...extérieur sont similaires sur l’ensemble des façades du bâtiment principal 15 Objectifs Critères i) Les murs de fondation sont peu apparents et les matériaux de revêtement extérieur utilisés pour les façades du bâtiment principal recou...

...z-de-chaussée ou le premier étage et dont la moitié ou plus de la hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial compre...

...écessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs e...

...nstruction sont exigés, ils doivent être émis pour construction et comprendre les éléments suivants : 1° Les plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les o...

...63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ..................................

................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION...

...cluses) ; CONSIDÉRANT QUE des travaux contingents liés à l'enlèvement de l'amiante, le remplacement des plafonds suspendus et de l'éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le...

...on (contenants de lait et de jus); - Contenants aseptiques (de type « Tetra Pak »); - Contenants en carton dont le fond et le couvercle sont faits de métal ou de plastique; - Papier déchiqueté. Plastiques : - Bouteilles, co...

...re d’étage (s) min. 4 39Nombre d’étage (s) max. 4 40Hauteur minimale (m) 10 41Hauteur maximale (m)42Largeur minimale (m)43Profondeur minimale (m) PIIA (Village) 44Sup. d’implantation au sol min. (m2) 600 PIIA (Gare) 45Sup. d’implantation au sol m...

...t de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifications des zon...

...s est estimé à la somme globale de 4 1 75 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessai...

...potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint...

...23 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – entente –...

...s gouvernementaux, tels que le programme APH Select de la SCHL, établissent des paramètres d’abordabilité différents, fondés notamment sur un système de points intégrant l’abordabilité, l’efficacité énergétique et l’accessibilité ;...

...ires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.8 Avis de présentation - règlement 1339 N.S. décréta...

...djudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budg...

...s est estimé à la somme globale de 1 380 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessa...

...ntes est estimé à la somme globale de 63 0 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessa...

...n électrique au poste de police — honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et...

...ICLE 3 : BUTS Le présent Code poursuit les buts suivants : 1o Accorder la priorité aux valeurs qui fondent les décisions d’un membre du conseil et contribuer à une meilleure compréhension des valeurs de la Ville ;...