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...e afin de ne pas déstabiliser le site pendant et après les travaux; • les travaux d’entretien à planifier dans le cas de mesures de protection passives. Les travaux de protection contre les glissements de terrain doivent faire l’objet d’un...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

...ectareScission de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à mettre en place pour les zones de contraintes sonores (autoroute, route 117) Manque de connectivité entre les...

...et dimensions Le terrain se compose d’un lot d’une superficie totale approximative de 503,8 m2. Le terrain a une mesure frontale de 17,11m mètres sur la rue Turgeon, de 21.83 m mètres sur la rue Forget . Le lot a une profondeur m...

...à l’accompagner de visiter et d’examiner un terrain, un bâtiment, une construction ou un ouvrage; 10° Prendre toutes les mesures nécessaires afin de corriger une situation dangereuse pour la sécurité des personnes; 11° Afficher le permis de co...

...eant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’e...

...2 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE D’UNE COURBE ....................................... 22 SECTION 6 MESURES D’EXCEPTION ...........................................................................................................

...t des dplacements des vhicules, des cyclistes et des pitons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afi...

...icipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A », mesuré...

...ARTICLE 212.4 SEUIL DE DENSITÉ MINIMAL APPLICABLE ................................................. 163 ARTICLE 212.5 MESURES D’EXCEPTION..................................................................... 164 CHAPITRE 5 ZONE DU GROUPE I...

...facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1...

...ATTENDU QUE l’article 8 de la LCOM impose notamment l’intégration, au règlement de gestion contractuelle, de mesures favorisant l’acquisition responsable tenant compte des principes prévus à l’article 6 de la Loi sur le dévelo...

...tière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de toute autre source d'approvisionnement....

...nts de courte et de longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée par l’application des mesures suivantes:Réserver de façon exclusive les espaces de • stationnement situés au centre de l’îlot Blainville...

...dable. Règlement 1 352 -1 N.S. 2 À cette fin, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la...

...ements sociaux ou abordables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 10) Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces rés...

...ues et la valorisation ; ATTENDU QUE cette Politique prévoit que les municipalités doivent mettre en place des mesures permettant l’atteinte des cibles provinciales, notamment le bannissement progressif de l’élimination de certa...

...ents sociaux ou abordables conformément au protocole d’entente joint à l’annexe C ; 11) Exiger l’aménagement des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois (3)...

...on » numéro 902 N. S. de la Ville de Sainte-Thérèse, les travaux peuvent être exécutés conformément à ce règlement, dans la mesure où ils sont effectués pendant la période de validité du permis de construction ou du certificat d’autorisation....

...ent règlement; 2° Le propriétaire ou le mandataire a démontré, en fonction de la nature de sa demande, qu’il n’est pas en mesure de se conformer à la disposition visée de la réglementation, qu’il lui serait particulièrement difficile de le faire...

...tive aux logements sociaux et abordables jointe à l'annexe B, conformément au Règlement 1352-1 N.S. ; 13. Exiger comme mesure d'atténuation liée à une réduction du ratio de stationnement, la signature d'une entente entre le prop...

...dable. Règlement 1 352 -1 N.S. 2 À cette fin, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la...

...viennent en aide aux victimes de la route ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte-Thérèse prévoit l'aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues comme présenté dans le plan annexé ; ATTENDU QUE les membres d...

...e Mandataire ou un représentant de la Ville ; b) Le Mandataire ou le représentant de la Ville ont été en mesure d’évaluer la conformité des travaux réalisés ou des équipements installé s par rapport a u Devis du programme e...