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...d’aluminium alors qu’il est prohibé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser un revêtement de classe 4 de planches en aluminium dans u ne proportion de 65% sur la façade alors qu’il est limité à 20% selon l’article 278 du règ...

...ssion. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une implantation avec une marge avant de 6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H -122 . :...

...l de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 mars 2025 Avis numéro 202 5-44 Philippe Huot Greffi er

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 août 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...bâtiment Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une implantation avec une marge latérale droite de 5.28 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécif...

Avis public Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 À TOUS LES CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes ,...

...le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) et au plan métropolitain d’aménagement de développeme...

...le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) et au plan métropolitain d’aménagement de développeme...

...Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...ne fresque avec 18 personnages qui ont marqué l’histoire de Sainte-Thérèse, un bal en bleu, un pique-nique rétro et plus encore. Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-331 Sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe P...

...nts d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00005 — 162, carré Sa...

...eur permet d'empêcher la propagation du feu ou de continuer de remplir une fonction structurale donnée, ou encore de jouer ces deux (2) rôles à la fois. RESTAURANT: Établissement où l'on sert des repas, moyennant paiement....

...te non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...ements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Lerou...

...signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains...

...le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) et au plan métropolitain d’aménagement de développe...

...ole Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00122 — 816, rue de S...

...TATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de...

...ution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. D...

...d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable d...

...le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA ; ATTENDU QUE ce projet chevauche les zones P-481 et H-401 du plan de zonage (annexe B du règlement de zonage 1200 N.S.) ; ATTENDU QUE l’usage P1-01-03 – École primaire n’est pas aut...

...BLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit d...

...ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de...