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.... 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................... 65 ARTICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE .............................................................................. 65 SECTION 4 IMPLANTATION...

...és du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES A...

...e Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''introduire quel...

...fenêtres respectant le modèle, les matériaux, les couleurs et les proportions des fenêtres d’origine. 4° Remplacement de portes avec portes respectant le modèle, les matériaux, les proportions et les couleurs de la porte d’origine ; En ce qui...

...ont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâti...

...les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.3.2. 8) Usage...

...ains possèdent un fort potentiel de requalifi cation.un fort potentiel de requalifi cation. Potentiel d’aménagement des portes Potentiel d’aménagement des portes • • d’entrée du centre-ville d’entrée du centre-ville : trois portes : tr...

...l’attractivité de Sainte-Thérèse ZONES CONTRAINTES ET D’INTÉRÊT Le secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse comporte un certain nombre de contraintes de nature anthropiques, notamment en raison des infrastructures de transport majeur...

...duelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites des infrastructures municipa les ; ATTENDU QUE l’e...

...tages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte...

...es futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou no n désirés, laquelle porte attein...

...r les travaux en conformité avec les dispositions des règlements d’urbanisme; 7° Aviser le fonctionnaire désigné avant d’apporter une modification aux travaux autorisés et obtenir son autorisation avant de procéder à la modification; 8° Cesser ou...

...ault , puisque la frise en bois est conservée (architecture, objectifs 1, 2 et 5) et que le choix d’une porte avant blanche et d’un revêtement blanc est représentatif du secteur (architecture, objectif 1 et 2), mais qu...

...LARATOIRES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 TITRE DU RÈGLEMENT Le présent règlement porte le titre « Règlement décrétant un fonds de l’arbre de la Ville de Sainte -Thérèse » et remplace le règlement nu...

...étage a été reculé afin de créer un bâtiment moins massif ; ATTENDU QUE la façade a été modifiée au niveau des portes des entrées principales ainsi que des portes des logements au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet prévoit...

...sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démoli...

...la Ville de Sainte -Thérèse. La liste des biens mis en vente est jointe au présent avis , à titre indicatif , et comporte des inscriptions qui pourraient varier le jour de la vente. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 mai 2026...

...; ATTEND U QU 'un nouveau couronnement plus traditionnel a été ajouté au coin du bâtiment ; ATTENDU QUE plusieurs portes patio ont été remplacées par des portes jardin ; ATTENDU QUE les balcons ont été remplacés par des balcon...

...« Les questions doivent : a) être brèves, claires, et peuvent être accompagnée d’un court préambule ; b) porter sur des sujets d'intérêt municipal relevant de la compétence de la Ville, inscrits ou non à l'ordre du jo...

...mprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins que...

...la demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’op...

...ccès de 5,0 m pour les classes Habitation 4 et 5. - Permettre qu’ une aire de stationnement de cinq cases ne comporte pas d’allée de circulation donnant accès à chacune des cases, alors que l’article 109 du règlement 1200 NS exige...

....8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de gara...

...cher à confondre l’observateur, le concept architectural du ou des bâtiments devr a affirmer une appartenance forte à l’environnement d u Village, en participant à ancrer les principales particularités du bâti qui distingue l...

...stabilisation du ruisseau Charron – honoraires supplémentaires 5.3 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des...