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...te-Thérèse avec 13 lignes d’autobus. Toutes les lignes d’autobus se destinent à la gare de train de Sainte-Thérèse et desservent essentiellement les secteurs de Sainte-Thérèse limitrophes au secteur TOD ainsi que d’autres municipalités de la...

...orrespondant à une classe d’usages, signifie que tous les usages de cette classe d’usages sont permis dans la zone, sous réserve des usages spécifiquement exclus. Un usage qui ne fait pas partie d’une classe d’usages ainsi indiquée est interdit da...

...que le contexte n'indique le contraire. 1.7.1.6 Avec l'emploi du mot DOIT, l'obligation est absolue; le mot PEUT conserve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Tout...

...tères et de la configuration des lots de référence significative du milieu construit b) Le projet de lotissement conserve la trace, lorientation, la forme, la superficie, le frontage des lots d’intérêts significatifs voisins c) La subdiv...

...stique, fourni par la Ville, muni d’une prise européenne, de roues, d’un couvercle à charnière et de renforts qui servent à vider les matières résiduelles : • Déchets ultimes : de couleur noire et d’une capacité maximale de 360 litres...

...nvers le ou les proposants. La Ville n'est pas tenue de motiver l'acceptation ou le rejet de toute proposition. La Ville conserve le pouvoir de choisir librement la proposition qui lui apparaît la plus appropriée. De plus, la Ville se r...

...est utilisé pour accomplir un travail ou qui comprend un système de chauf - fage ou de réfrigération pour conserver des mar - chandises ou transporter des anim aux; D) un véhicule immobilisé en raison d’un embou - teillag...

...servitude pour les services : aqueduc, égout ou gaz, le cas échéant; g) les limites d’une partie du lot touchée par une réserve quelconque telle une partie visée par un avis d’expropriation publié par une autorité compétente ou une partie de lot...

...preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a Vill e se réserve le droit d’utiliser l es informations, preuves et documents recueillis et produits dans le cadre du Programme...

...ille-Îles Ouest , puisque l’architecture de ce type de bungalow appelle à un revêtement posé à l’horizontale pour conserver un profil bas et un effet de « longueur », mais que le résultat ne dénature tout de même pas complète...

...à l’intérieur de deux grands stationnements municipaux. deux grands stationnements municipaux. Ces stationnements desservent à la fois Ces stationnements desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des...

...UBVENTIONNÉS La subvention est accordée pour tout arbre planté conformément au présent règlement, sous réserve des conditions suivantes : 1. Un maximum d’un (1) arbre par immeuble par année pour les nouvelles plantations...

...t documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme de subvention ; 2. En conséquence, l a Ville se réserve le droit d’utiliser l es informations, Devis de progr amme, soumissions, échéanciers et documents recueillis...

...cernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce rè...

..., est la seule portion du bâtiment qui devrait avoir quatre (4) étages ; ATTENDU QU’ il est impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logement...

...(CNRC 56189F) (ci-après nommé « Code de construction du Québec ») est incorporé par renvoi dans le présent règlement sous réserve des modifications édictées aux articles 10.1, 10.2 et 10.3 de la présente section. Tous les amendements à la date...

...e par le requérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les...

...e par le requérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les...

...au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis...

...tion au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2026 Avis numéro :...

...ion au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 202 6 Avis numéro :...

...apparent et continu d'abandon ; 2° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à conserver un aspect de propreté et d'uniformité ; Ç
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...onible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci...

...ponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte - therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci...

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