173 résultats pour

...ût ATTENDU Q UE la Ville de Sainte -Thérèse souhaite acquérir le Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville ; ATTENDU QUE le coût de l’acquisition et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de...

...d’investissements 6.2. Affectation des excédents affectés et non affectés — annulation du projet d'acquisition sur la rue Blainville et règlement 1362 N.S. 6.3. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'é...

...Philippe Huot Règlement 1370 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1370 N.S. ANNEXE « A » Coût des t...

...Philippe Huot Règlement 1369 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1369 N.S. ANNEXE "A" Coût des travaux...

...Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1368 N.S. ANNEXE "A" Coût des travaux...

...Règlement 136 5 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION SOMMAIRE DE DEUX...

...Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION SOMMAIRE DE DEUX...

...Philippe Huot Règlement 1360 N.S . 6 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1360 N.S. ANNEXE " A"...

...ies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie loca...

.... Lorsqu’il s’agit d’un bâtiment ou d’un immeuble patrimonial répertorié à l’inventaire patrimonial de la MRC Thérèse-de-Blainville, le comité doit aussi considérer les éléments suivants avant de se prononcer sur une demande d’autorisation de l...

...écurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainville, Mirabel et La naudière Sud 8.2 Bonification des sommes pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et d...

.... ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10...

...NTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard Ren...

...39 — 199, rue Saint-Charles 4.6. Dérogation mineure 2025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’ass...

...probation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -1...

...LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S. ANNEXE "A" modifié e DESCRIPTION SOMMA...

...emplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) on t été délivré s à...

...2 règlement 130 7-1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE RÈGLEMENT 1307-1 N.S. ANNEXE "A" Description sommaire...

...liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations...

...40, en tout temps, à l’exception des autobus urbains ; • En direction nord, de l’autoroute 640 jusqu’à la rue Blainville Est, en tout temps, à l’exception des autobus urbains. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vi...

...2023 -555 2023 -556 2023 -557 – 3 – ◼ 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Murale au 34, rue Blainville Ouest (Les Allumées) – servitude d’utilisation – autorisation de signatures 8.2 Bail avec Rogers Comm...

...chise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les...

...e aux activités de La Maison François (centre d’hébergement d’urgence et de transition) opérée par le Resto Pop Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMM...

...Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "A" modifié DESCRIPTION SOMMA...