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...2 – 44-46, rue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de r...

...N.S. 7.2 Ajustement s salaria ux – équité interne 7.3 Nomination d’un directeur adjoint – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Création d’un poste de coordonnateur, sports et plateaux ré créatifs – Service...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l...

...MOI) sur le lot 6 639 105 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue...

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant...

Avis public Demande de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6,...

Avis de promulgation Règlement 1200 -93 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 30 m ars 202 6, adopté le règlement suivant : ➢...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 4 mai 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 4 mai 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil munic...

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt...

...– lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9...

...a paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - directrice du Service des ressources humaines 7.5 Nomination –...

...vation et de surveillance de lieux non touristiques aménagés spécifiquement sur le toit d’un bâtiment et non accessibles au public, ou encore, les miradors ; 7° Matériaux rigides ou souples possédant des propriétés balistiques. Les usages suivan...

...accordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1.S/O10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1.Association des anciennes et des anciens du Séminaire d...

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -91 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concern...

...er et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -91 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord in...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 3 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du c...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet...

...r et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -90 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord in...

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion...

...la RIPTB relative au soutien technologique véhiculaire du Service de sécurité incendie 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Tournoi des Shériffs de David Roy-Lambert — vente ambulante...

Avis de promulgation Règlement 1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant :...

...transition) opérée par le Resto Pop Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Guignolée 2025 — Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisat...

...rd pour l'organisation du festival Santa Teresa — autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (...