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Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...igné, Christian Schryburt , direct eur générale de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...
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Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ssigné, Christian Schryburt , direct eur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...
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Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés à l’annexe "A", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai sig...
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Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...habitations résidentielles privées ainsi qu’aux centres de la petite enfance et aux immeubles administrés par l’Office d’ habitation Thérèse -De- Blainville (OH TDB) . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le proprié...
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Lundi 9 janvier 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...tions – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1...