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...ux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse sur les heures d’ouverture. • être signée par au moins 12 personn...

...200 -87 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - pub...

...• 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon • 922 -14 2 N.S. concern...

...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ord...

...rdinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du...

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...é : 30 262 000 $ Amortissement : 30 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLE...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 janvier 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et...

...• Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ord...

...le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecte...

...é : 3 007 000 $ Amortissement : 20 ans Taxation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGL...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P...

...nsemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES R...

...JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour...

...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourse...

...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses a...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUEST...

...Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 20 25 Avis numéro : 20 25-17...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...

...essées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 4 (R1) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571 ) Lundi 28 avril 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N....

...N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de corr...

...ande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois ; ATTENDU QUE le règlement sur le...