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Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......
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Règlement 1357 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N......
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s......
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem......
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Règlement 1200-88 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règ......
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Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 8 N.S. Règlement 1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s......
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 1030 -59 N.S. Règlement 1030 -60 N.S . Règlement 1360 N.S. Règlement 1361 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors d......
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-89 N.S
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -89 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 4 aôut 202 5, 19 h 25 À toutes les p......
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAssemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -90 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi......
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet......
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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -151 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant :......
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de r......
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1354 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construct......
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Règlements 922-146 N.S. et 1355 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l......
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Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionRÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - DémolitionRÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......
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Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineuresRÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL......