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Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 14 septembre 2026
Documents - Séances du conseil - Webdiffusions - 2026 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...est donné aux personnes intéressée s que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2026, adopté le premier projet de règlement suivant : • Projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P...
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Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2027
Documents - Avis publics - Divers...202 7, en vigueur pour son deuxième exercice financier. L'évaluateur municipal a déposé à mon bureau , le 9 septembre 202 6, le sommaire 202 7 de ce rôle triennal. Ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évaluation assujetti...
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Contrat 2026-68
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 30 septembre 2026 Avis numéro : C- 2026-68 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
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Demande de démolition du 22, rue Lonergan
Documents - Avis publics - Démolition d'immeubles -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...N/A 102. Utilisation de l’eau 102.1 Restriction d’utilisation Il est interdit, du 15 avril au 15 septembre de chaque année, d’utiliser l’eau provenant de l’aqueduc municipal pour arroser un terrain, une pelouse...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...a supporte est fixée à 1,5 mètre; (ajout) L’oriflamme est autorisée uniquement pour la période entre le 1er mai et le 30 septembre de chaque année; Le dégagement minimum sous l’oriflamme est de 2,4 mètres. Toutefois, lorsque la projection de l...