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...porative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en mat...

...torisation 10.6. Music 4 Cancer 2026 — ajout d'une soirée d'activité — autorisation 10.7. Petit Théâtre du Nord — plan de partenariat 10.8. 27e édition de la Classique de golf de Moisson Laurentides — commandite 10.9. Fondation du Triolet — comma...

...t Lanaudière, comme établi annuellement par la Société d’habitation du Québec . Prix moyen Loyer moyen ($) des appartements d’initiative privée de la RMR de Montréal de la région de la Rive -Nord (zones 25 -29, 39), comme établi annuellem...

...-molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Petit Théâtre du Nord – plan de partenariat – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Réglementation municipale – application p...

...ie s d’immeubles suivantes : Une unité d'évaluation peut appartenir à plusieurs catégories. Catégories et Sous -Catégorie s Taux / 100 $ d’évaluation Résiduel le (de base)...

...atures 10.3 Autorisation pour la tenue de la fête de São Pedro et demande de permis d’alcool 10.4 Projet de partenariat pour l’exposition d’un artiste professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx...

...Basses-Laurentides — commandite 10.7. Club Lions Thérèse-De Blainville — commandite 10.8. Petit Théâtre du Nord — plan de partenariat 10.9. Fondation du Collège Lionel-Groulx — commandite 10.10. Mouvement Personne D’Abord Sainte-Thérèse — command...

...it - Marquise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gar...

...te-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résoluti...

...de Terrebonne – entente 202 2-202 3 – dépassement des coûts 9.2 Présentation d’une demande de subvention en partenariat – Programme pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable (PEPPSEP) 1...

...u toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servant au transport des eaux usées ve rs une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble de...

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......

AVIS PUBLIC - Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......