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Consultation publique : Projet de règlement 1200-93 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...mément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 19 janvier 2026 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A – Grille des spéci...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ud, Jacynthe Prince et Mylène M orissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...rmément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 17 novembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B – Grille des spéc...
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Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de appuyée par , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui sui...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-88 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 3 février 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ichaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...oi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 4 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Adopté à Sainte -Thérèse, le 25 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ent à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 8 septembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage...
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Règlement 922-152 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ntr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 1 er octobre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Plan – Interdiction d’arrêt et stationnement 150 minutes - Rue Morr...
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ément à la loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 octobre 2024. LE MAIRE LA GREFFIÈRE Christian Charron Camille Plamondon, notaire...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe...
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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vigueur conformément à la loi. Adopté le 8 septembre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Cases de stationnement réservées et interdites au chalet Ducharme...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-004 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-007 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...Séance ordinaire du 1 er décembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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PPCMOI-2025-003 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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PPCMOI-2025-004 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...CIPAL Séance ordinaire du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...L Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...