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Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1369 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...Katherine Vézina et Johane Michaud , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...oi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 4 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...erine Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyé e par M. le Conseiller Armando...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...rmément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 17 novembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B – Grille des spéc...
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Avis de promulgation du règlement 922-157 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par Mme la Conseillère Mylène...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe...
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Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...re en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot
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Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ent à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 8 septembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage...
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Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT N O 1063 -5 N.S. ANNEXE "A" GRILLE TARIFAIRE CONCERN...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 19 janvier 2026 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A – Grille des spéci...
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Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de appuyée par , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui sui...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Adopté à Sainte -Thérèse, le 25 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ud, Jacynthe Prince et Mylène M orissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes...
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Règlement 922-152 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ntr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 1 er octobre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Plan – Interdiction d’arrêt et stationnement 150 minutes - Rue Morr...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE...
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...é. Mme la Conseillère Katherine Vézina demande le vote sur la résolution : Ont voté pour Ont voté contre M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseillère Jacynthe Prince...
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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vigueur conformément à la loi. Adopté le 8 septembre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Cases de stationnement réservées et interdites au chalet Ducharme...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-007 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...EIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...