61 résultats pour

...de dix (10) ans pour en payer le coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le...

...Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2...

...TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PU...

...ois ans 5.11 Adjudication du contrat 2023-32 – service pour refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 C...

...e tout aux frais du propriét aire. Adoptée à l’unanimité. 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon - 62 - INITIALES DU MAIRE...

...r - 27 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2023 -42 Sur proposition de M. le Conseiller Michel...

...-268 2023 -269 2023 -270 2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2...

...Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2...

...eu 5.11 Adjudication du contrat 2023 -68 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2...

...u contrat 2023-70 - mandat à l’Union des municipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 P...

...xe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PU...

...n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Émilie Desaulniers, directrice des finances et trésorière , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2249 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumissio...

...2024 -60 – location de conteneurs et disposition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements...

...8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET...

...prix de son adjudication, les frais de préparation de l’acte de collocation, les droits et honoraires du ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en...

...n de signatures *F486 en attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunic...

... 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service des ressources humaines8....

...tairement. - 221 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2024-608 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette...

...d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET...

...-2026-2027 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. S/O 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme...

...cice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainvi...

...dication du contrat 2024-90 — achat d'un camion utilitaire Police Interceptor pour le Service de la sécurité incendie 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Emprunt au...

...TIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET...