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...et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. 3.7.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUI...

...mption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contrôle des usages "bar" 3.7 Avis de présentation – Règlement 1351 N.S. - usages condit...

...inances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières résiduelles dans la ville de Sainte -Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N...

...ge au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantati...

...r le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse...

...N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de rè...

...du 150, boulevard Ducharme à Sainte -Thérèse, incluant la génératrice. Ils consistent aussi à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartie...

...décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambr...

...ge 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPC...

...OI -2025 -00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage nu...

...règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent que les usages résidentiels ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre des usages non résidentiels ; ATTENDU QUE le Comité consultati...

...ion du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro...

...UE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent que les usages résidentiels ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre des usages non résidentiels ; ATTENDU QUE le Comité consult...

...viques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311 de...

...u 150, boulevard Ducharme à Sainte -Thérèse, incluant la génératrice. Ils consistent aussi à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quarti...

...ulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis d...

...rritoire de la ville de Sainte -Thérèse 3.13 Projet domiciliaire 216, boulevard René -A. -Robert - refus 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202...

...projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements...

...bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un agrandissement avec des marges latérales totales de 4.2 mètres plutôt que 6 m exigés à la grille des spécifications H-425. : Le dossier a...

...our réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantat...

...ge P1-06-12 — Lieu de retour pour la consigne est ajouté au tableau P1-06 - Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets de l’article 44, comme suit : P1-06 Services d’assainissement et autres services de gestion des dé...

...rale, les travaux comprennent, sans s'y limiter , la réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les...

...d’un lot, un plan de l’opération cadastrale préparé par un arpenteur-géomètre; 4° Dans le cas où la dérogation vise les marges applicables à un bâtiment, à une construction, à un ouvrage ou à un équipement : a) un certificat de localisation à jou...

...intérieur et d’un lot d’angle, la profondeur minimale et la superficie minimale d’un lot sont spécifiées pour chacun des usages permis dans la zone. PROFONDEUR D’UN LOT DE FORME IRRÉGULIÈRE La profondeur d’un lot de forme irrégulière sit...