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...on doit avoir été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir...

...té produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut :...

...té produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut :...

...doit avoir été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoi...

...doit avoir été produite ou être produite avec la demande. Dans le cas d'une personne physique, il faut qu'elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir...

...anismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 2023 -75 2023 -76 2023 -77...

...se qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 19 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , e...

...— renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.6. Appel de projets en culture et santé mentale pour les jeunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — Entente intermunicipale...

...s municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coquetel des lanternes — plan de partenariat 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sain...

...PORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Vente ambulante — tournoi de balle-molle de la Caisse Desjardins — autorisation 10.2. Jeux du Québec été 2025 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3. Contrat de location des heures de glace — aréna de...

...se qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite ,...

...ement autorisé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier décembre au 15 mars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (33 cases) Zone réservée aux...

...sation de barrage routiers 10.3. Journée école en forme et en santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale relative à l'échange de...

...e qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 15 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en l...

...boulevard Ducharme (poste de police et place Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de virage en "U" — rue Duquet (Centre jeunesse) 11.3. Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les...

...rtiates de Boisbriand/Sainte-Thérèse — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.3. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — commandite 10.4. Ensemble Vocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club...

...ins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue...

...inancière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NO...

...COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète...

...ruction de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16)...

...port d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7°...

...fait que le CNB met l’emphase sur la possibilité de s’en remettre à une solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il...

...SEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lante...

...12.3 Association des anciens du Séminaire et du C ollège Lionel -Groulx – commandite 12.4 Fondation du Centre Jeunesse des Laurentides – soirée -bénéfice - achat de billets 12.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 de Sainte...

...2 Marraine Tendresse – demande de soutien financier 10.3 Appel de projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en forme et en santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collect...