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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ns douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévu...
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Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...oins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue...
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Lundi 3 février 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...iaison avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec Blainville 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ns douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévu...
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Contrat 2025-29
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...on des personnes handicapées 12.13 Composi tion du Comité sécurité mieux -être 12.14 Com posit ion du Comité jeunesse 2023 -347 2023 -348 2023 -349 2023 -350 2023 -351 2023 -352 2023 -353...