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...oisson Laurentides – La Grande Guignolée des médias 2023 12.4 Tricentris – contribution supplémentaire 2023 12.5 Municipalité La Macaza – demande d’appui – interdiction des maisons flottantes ou de leur usage - demande aux gouvernem...

...te est supérieure à 30 % et présente un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Rue Voie de circulation appartenant à la municipalité et déclarée comme rue publique ou rue sous la juridiction du ministre des Transports du Québec. Serre Const...

...ur l’aménagement et l’urbanisme et la Loi sur les compétences mun icipales ne confèrent pas le pouvoir aux municipalités de traiter des requêtes de solutions de rechange en matière de construction ; et Une solutio...

...autorisée à délivrer des constats d’infraction et à intenter toute poursuite pénale devant la Cour municipale au nom de la municipalité et ce, pour toute infraction au présent règlement. 109. Infraction – infraction continue ou intermittente...

...inimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S.. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (...

...nt de zonage 1200 N.S., soit la zone dans laquelle se trouve le CHSLD Le Boisé. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L...

...PPCMOI-2024-002 d'un immeuble situé 71, rue Dubois (Projet Espace art et culture) Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R....

...ifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R....

...2024 -54 - déneigement des stationnements municipaux 5.4 Adjudication du contrat 2024 -63 — mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 5.5 Adjudication du contrat 2024 -67 — procureur — cour...

...ainte-Thérèse en huit districts électoraux est conforme aux exigences de Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Ledit règlement entre donc en vigueur conformément à la loi ce jour, le 31 octobre 2024. Prenez avis qu...

...eaux usées et le transport en commun sont exigibles, que le contribuable utilise ou non ces services, lorsque la municipalité fournit ou est prête à fournir les services. ARTICLE 14 : Pour l’exercice financier 20...

...AVAUX PUBLICS9.1. Immatriculations du parc de véhicules de la Ville — autorisation de signatures 9.2. Mandat à l'Union des Municipalités du Québec (UMQ) — conversion de l'éclairage des terrains sportifs au DEL 9.3. Réhabilitation des conduites...

...onditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard Curé -Labelle . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme...

...janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme...

...ifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme...

...due de la zone H -203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme...

...on intérêt dans la question concernée, conformément à la Loi sur les élections et les référen dums dans les municipalités (L.R.Q. c. E -2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient c...