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...nvironnement sain, résilient et durable ; ATTENDU QUE l’accroissement et la pérennisation du couvert arboricole contribuent de manière significative à l’adaptation aux changements climatiques, notamment par la réduction...

...rque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou...

...ALES FLOTTANTES EN BOIS, PAQ DE 6 23 SCIE STHIL TS440 OU SCIE STIHL TS400 2001 #01 - 214 3 BOÎTE À LUNCH STYLE COOLER VERTE MARQUE STANLEY 24 SOUFFLEUR STIHL BG36 #18 -281 4 BALLES DE PICKLEBALL FRANKLIN X -40 JAUNES PAQ D...

...P1-02-05 - Centre d'hébergement pour les personnes toxicomanes, itinérantes, victimes d'agression sexuelle ou de violence conjugale ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d'urbanisme le 14...

...e subvention patrimoniale pour le 39-41, rue Saint-Charles 4.6. Demande de réservation de montants supplémentaires pour le volet 4.1 du PEP 4.7. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec Soverdi 4.8....

...1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du...

...6 X 17 Commerce 7 18 Commerce 8 19 Commerce 9 X1 2- 20 Commerce 10 21 Commerce 11 22 Industrie 1 23 Industrie 2 3- 24 Agricole 1 25 Agricole 3 4- Communautaire (P) 26 Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27 C5-02, C5-03-01, C7-01-02, C8-...

...subvention en vue d’y indiquer le montant apparaissant sous la colonne « subvention » de l’annexe. Les protocoles d’entente ci-joints sont réputés faire partie intégrante des règlements correspondants identifiés à l’annexe ;...

...e d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou no n désirés, laquelle porte atteinte à la dignité...

...ation du ruisseau Charron – honoraires supplémentaires 5.3 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(...

....1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQU...

...on et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.4. Adoption du...

...durable 8.4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de signature 8.5. Programme OASIS — volet 2 — subvention — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICSGénéré le 27 février 2026 à 8 h 382 /...

...lors que le minimum requis est de 91 cases selon l’article 321 du règlement 1200 N.S • De permettre une bande d’isolement de 2 mètres entre l’aire de stationnement et la rue Bertrand, au lieu de 3 exigé à l’article 318 du règlement 120...

...construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis...

...e l’employeur • Bordereau de paie de la semaine précédant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire...

...et dépôt du projet de règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage e...

...— plan de partenariat 10.8. 27e édition de la Classique de golf de Moisson Laurentides — commandite 10.9. Fondation du Triolet — commandite 10.10. Ensemble vocal Alternatim — commandite 10.11. Centre Regain de vie — commandite 10.12. École seco...

...stitue une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs commerces ainsi que la gare d...

...ses au total. - Permettre qu’une aire de stationnemen t de plus de quatre cases ne comporte aucune aire d’isolement, alors que l’article 112 du règlement 1200 NS exige une aire d’isolement d’une largeur minimale de 3 m le long d’...

...sidence étudiante ; 4- Pour un refuge destiné aux personnes en situation d’itinérance ou aux victimes de violence familiale ; Toute unité de logement ou toute partie de terrain céd ée à un organisme assurant la...

...résidentiel s 1,4 56 $ Immeuble s industriel s 1,353 $ Terrain s vagues et desservis 1,679 $ Immeuble s agricole s 0,419 $ Règlement 13 63 N.S. 2 ARTICLE 2 : Taxe foncière...

...isme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartou...

...CONSIDÉRANT l’entente « Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI), volets 1A et 1B » conclue entre le MCCQ et la MRC de Thérèse -De Blainville , laquelle agit à titre d’int...

...es plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signat...