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...ndement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usa...

................ 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS...

..... 52 SECTION 5 GROUPE AGRICULTURE (A) ................................................................. 54 AGRICOLE 1 ..................................................................................... 54 AGRICOLE 2 .................

...cine Bâtiment accessoire protégeant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait d...

...16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3- 19Commerce 920Commerce 1021Commerce 11 4- 22Industrie 123Industrie 224Agricole 125Agricole 3 Communautaire (P) 26Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27 5- Usages spécifiquement exclus 28C1-...

...au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 2.2 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE - USAGE AGRICOLE NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAG...

...s : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • District 2 – Verschelde n Sections 201 à 206 : École Terre -Soleil (800, rue...

..., les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon non limitative, sont considérés comme animaux de ferme, les chevaux, les bêtes à cornes (bovin, ovi...

...du secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, une...

...ide à proximité du 207 , boul evard René -A.- Robert. Elle s’inquiète pour la préservation de son intimité et l’ensoleillement de sa cour. Mme Hélène Chaumont : - Madame demande ce qui explique la présence d’une serre dans...

...faire mettre sous garde . Constitue un trouble l’ordre quiconque : a) utilise un langage grossier, injurieux, violent ou blessant, diffame quelqu’un ou pose un geste vulgaire ; b) applaudi s, hue, crie, ou fai s du bruit ou pose t...

...NICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et restriction...

...e de la ville de Sainte -Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les parcs agricoles municipaux ; ➢ Règlement 13 58 -1 N.S. - ayant pour objet d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programm...

...afin de modifier les cases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignett e pour le CPE Fanfan Soleil ; ➢ Règlement 922 -153 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circula...

...lle place permettra donc de mettre en valeur cet élément naturel d’in- térêt. INSPIRATION Parc, espace vert, cour d’école et équipement sportif extérieur à connecter Place et placette publiques à connecter Espace au potentiel de création d...

...C-35 5 de l’an ne xe B du règ lemen t de zona ge 12 00 N.S. po ur ne plus inter dire l’us age C4 -01 -04 - École de forma tion, qu ’elle s pe uv en t prés en ter un e de mand e à cet effe t au plus tard le au plus...

...modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'êt...

...HNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture Rive Nord — autorisation de sign...

...ncipal donnant sur une rue; 4° Elle ne constitue pas la seule issue du logement; 5° Elle n’est pas composée uniquement de volets dont la partie ouvrante coulisse à l’intérieur du logement et procure, en position ouverte, un dégagement net d’une la...

...ur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la...

...le territoi re de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.6 Avis de présentation - règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la signa...

...urs téléphoniques, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les périphériques d’ordinateur et de console de jeux vidéo, les imprimantes, les numériseurs, les télécopieurs, les photocopieurs, les appareils multifonctions de bu...