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...ire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de réviser le s peines pour diverses infractions VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinair...

...les servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025,...

...lle de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE...

...autant d’éléments sur lesquels miser afin d’améliorer l’es- thétisme, la sécurité et la convivialité du secteur TOD. PRÉSENTATION DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 17 OCTOBRE 2016 28 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Connectivi...

...S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les...

...usées pour les immeubles industriels – tarifs en vigueur à compter de l’année 2025 VU l'avis de présentation donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et...

...a piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...

...4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlemen...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinai...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire d...

...TTENDU QUE cette acquisition est conditionnelle à l’approbation du règlement par le MAMH ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12...

...QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 j...

...une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la ci...

...QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinair...

...sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire...

...te du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mi...

...ever un véhicule routier et le tirer ou pour charger un véhicule routier sur sa plate-forme. Enseigne Tout écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal...

...les services peuvent lui être nécessaires pour le traitement de la demande ; c) accepter ou refuser une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études com...

...is de loyer et ses frais de déplacement. L’indemnité est payable à l’expiration du bail et les frais de déménagement sur présentation des pièces justificatives. La présente indemnité ne s’applique pas au locateur qui doit démolir son immeubl...

...nt concernant la qualité de vie et d''introduire quelques nouvelles dispositions; ATTENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3...

...rdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentation - Règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...ion architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et esp...

...et possède une superficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du terri...

...o 1307 N.S. l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire ten...