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...s à chacun des postes sont les suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - Di...

...réception du rapport Mairie Limite des dépenses électorales* : 11 887.44 $ Charron, Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 5 960.42 $ 2026-01-20 Vézina, Luc Parti thérésien - Équipe...

...Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le présent règlement modifie le Règlement numéro 1030 N.S. concernant le finan...

...au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre...

...ritoire de la Ville de Sainte-Thérèse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITI...

...vali dité d'une demand e : Pour êt re va lide , tout e dem and e do it : • indiquer clair ement la dispos itio n qui en fait l'obje t et la zone d'où elle pr ovient; • êt re reç ue au bu reau de la mun icipa lité au plus...

...ditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars...

...DATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION REQUISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU P...

...ions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide provenant de la zone contiguë H-200 , qui sera soumise à l'approbation des personnes habiles à voter de la zone concern ée C-251 et de la zone...

...Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 28 novembre...

...VERTURE Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance. Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenu de le faire; tout autre membre du conseil...

...Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 10 décembre...

...ées des zones concernées et des zones contiguës à l’une ou l’autre des zones concernées , afin que ce règlement qui les contient soit soumis à leur approb ation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans l...

...léant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJET S : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des dispo...

...incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles tec...

...dentité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin ré férendaire est de 2255 et à défaut de...

...9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre...

...au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre...

...9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre...

...l Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introd...

...-après mentionnés : Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe Luc Vézina...

...personnes et aux organismes intéressés par le projet ci -dessus mentionné, avis pub lic est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution...

...dentité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 22 55 et à défaut de c...

...ement 1357 -1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de dénei gement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement...

...léant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -92 N.S. contien t des dis...