...personnes et aux organismes intéressés par le projet ci -dessus mentionné, avis pub lic est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution...
...dentité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 22 55 et à défaut de c...
...léant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -92 N.S. contien t des dis...
...ement 1357 -1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de dénei gement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigement et de deux chenillettes avec équipement...
...RANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la Loi sur l'aménagement et l'ur...
...1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cu be, au montant de 762 000 $, amorti sur une péri...
...èglement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période...
...aire suppléant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -91 N.S . contien t des disposition...
...AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution...
...re suppléant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des dispositi...
...éant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. LES OBJET S : Le projet de règlement 1200 -93 N.S. contien t des di...
...ainte -Thérèse (Poste de police) – approbation de la grille de pondération 5.5 Adjudication du contrat 2 023 -17 – acquisition de serveurs – station de purification de l’eau 5.6 Adjudication du contrat 2023 -18 – acquisition du log...
...– 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contr...
...e construction au 216, boulevard René-A.- Robert 4.4. Dérogation mineure 2026-00091 — Marge latérale au 148, rue des Marquisats 4.5. Dérogation mineure 2026-00110 — Marges au 865, boulevard des Mille-Îles Est (marges latérales) 4.6. Déroga...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2026 -21 – Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes av...
...Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer les travaux à la station de pur...
...e cinq (5) ans pour en payer le coût 3.8. Adoption du règlement 1365 N.S. autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements de déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysagiste et un chargeur sur roues a...
...AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution...
...re - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sai...
Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -13 – Fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs...
...levard Desjardins Est) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sai...
...règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - ame...
...— années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication du contrat 2025-80 — Location d'équipements avec opérateurs pour divers travaux Généré le 1er août 2025 à 8 h 531 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipal...
...ismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 21 juillet 2025 , le conseil municipal a adopté l a...
...perficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sain...