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...4 et 2 505 645) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thér...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-101 – Fourniture d’oxygène liquide et location d’un réservoir pour la station de purification d’eau potable – Années 2026 à 20 30 La Ville de Sainte -Thérèse demande des...

...Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -12...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-80 – Location d’équipements avec opérateurs pour divers travaux de déneigement Saison hivernale 2025 -2026...

...ation du Québec le 4 mai 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recyclage", mais qu’aucun bien de ce type sur le marché ne convienne aux bes...

...— années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication du contrat 2025-80 — Location d'équipements avec opérateurs pour divers travaux Généré le 1er août 2025 à 8 h 531 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipal...

...ment 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements 3.5 Avis de présentation - règlement 1198 -6 N.S. -...

...règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - ame...

...R V18 VELO CCM TANGO 5000 GRIS V19 VELO PROTOUR CHEETECH GRIS V20 VELO MOVELO ALGONQUIN GRIS LISTE DES VÉHICULES 1 CHEVROLET COLORADO 2005 GRIS 11 MITSUBISHI LANCER 20 10 ROUGE 2 BMW 320IX...

...uméro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règle...

...de postes — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Abolition des nominations à titre de chef d'équipe — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Adoption de la mise à jour de l'organigramme g...

...NITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du conse...

...NITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du cons...

...districts électoraux, représenté chacun par un conseiller municipal et délimite ses districts de façon à assurer un équilibre quant au nombre d'électeurs dans chacun d'eux, et à leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville...

...achat de deux camionnettes 2500 HD 4X4 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 2 0 - achat d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 - 21 — fourniture d'un tracteur compact articulé avec...

...pace art et culture) Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le...

...Fourniture de deux fourgonnettes électriques 5.6. Adjudication du contrat 2025-11 — Fourniture d'un tracteur de parc avec équipements de déneigement 5.7. Adjudication du contrat 2025-12 — Fourniture de deux chenillettes avec équipements de d...

...s avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATION DISPONIBLE Le...

...nde de démolition d’un immeuble sis au 55 rue des Pianos / 12, rue Lesage (lot 4 846 498) . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publ...

...ts de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconn...

...nismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résol...

...Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Regist re foncier Numéro d’inscription de la réquisition TC -01 Les H...

...Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introd...

...s la bande de protection à la base du talus Aucune norme Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement équivalent ou supérieur à 50% de la superficie au sol • Déplacement sur le même lot rapprochant le bâtiment du talus...

...n rendra une décision sur une demande de démolition de l’immeuble si s au 60, rue Ouimet . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publi...