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...-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès des bâtiments municipaux 5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet d...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 janvier 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait établi sa vision d'entreprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de réf...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

...3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Services publics ................................ ................................ ................................ ..........

...TION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4...

...te principale régionale de distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services professionnels — Remplacement du générateur de bioxyde de chlore à la station de purification 5.7. Attribution...

...décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d'une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au mon...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupération des appareils commerciaux — entente de services — autorisation de signature 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de services aux membres utilisateurs — ...

...ance du personnel de la Ville de Sainte-Thérèse 7.3. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2026 7.4. Abolition d'un poste de technicien en informatique et création d'...

...030 -63 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de réviser les tarifs des annexes B -7 (m...

...$ Règlement 13 63 N.S. 2 ARTICLE 2 : Taxe foncière spéciale – service de la dette à ensemble Il est imposé et il sera prélevé pour l’exercice 202 6, sur tous les imme...

...que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règle...

...vantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto su...

...rche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exe...

...305.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #6) 5.2. Contrat 2025-58 — Services professionnels — Réfection de la piste d'athlétisme du stade Richard-Garneau — études complémentaires — honoraires...

...ipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 307.2. Nomination d’un manœuvre-chauffeur – équipe de soir — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Nomination d’un greffier adjoint et percepteur des ame...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

...règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement...

...Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Colle...

...030 -62 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la ges...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...me n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du dévelop pement durable, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3 Règlemen...

...on du contrat 2025-75 — Remplacement d'une génératrice à la station de purification 5.3. Adjudication du contrat 2025-133 — Services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux — années 2026 à 2027 — optio...