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..., CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.2. Association de baseball des Spartiates de Boisbriand/Sainte-Thérèse — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.3. Fondation du Cent...

...ent déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet...

...e à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dé...

...o Pedro et demande de permis d’alcool 10.4 Projet de partenariat pour l’exposition d’un artiste professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue B...

...ne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépos...

...49 Interdiction d'immobilisation et de stationnement des véhicules taxis 105 Propriétaire Conducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement prohibé dans une ruelle 118 Propriétaire...

...ne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépos...

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...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un agrandissement avec un espace de chargement et de déchargement qui empiète dans l’allée de circulation; • Permettre l’aménagement d...

...e à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dé...

...ANFAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel aréna municipal, lesquels empiètent sur les espaces de stationnement habituellement réservés au CPE Fanfan Soleil dans le stationnement du collège Lionel -G...

...ne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépos...

...équipements et lieux en bon état ; d. de ne pas déplacer le mobilier ; e. de consommer les aliments permis dans l'espace autorisé ; f. de respecter les conditions d’utilisation des postes informatiques et des salles de travail ;...

...acte ou geste délibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour...