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...du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202...

...t Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Chris...

...du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 27 août 202...

...ue de l’Église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Téléphone : 450 434 -1440, poste 2633 Courriel : elections@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 17 septembre 2025...

...ue de l’Église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Téléphone : 450 434 -1440, poste 2633 Courriel : elections@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 17 septembre 2025...

...d'urgence" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire tenue en date du 9 septembre 2024 et portant le numéro 2024-456 ; EN...

...- gement et aux caractéristiques du milieu construit d’un secteur : couvert forestier, imperméabilité du sol, propriété thermique des matériaux de revête- ment, morphologie urbaine, etc. Ainsi, à l’intérieur du secteur TOD de la gare de Saint...

...Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur...

...rmando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur...

...ble ; b) La valeur patrimoniale du bâtiment et son unicité ; c) Sa contribution à l’histoire locale ; d) Son degré d’authenticité et d’intégrité ; e) Sa représentativité d’un courant architectural particulier ; Sa contribution à un ensemble...

...RUCTION TYPE DE FONDATION REQUISE Un bâtiment ou une construction doit avoir une fondation continue de béton monolithe coulé sur place avec un empattement approprié conforme aux dispositions du présent règlement. Cependant, cette dispo...

...tenue le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger...

...es actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la me...

...les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-238 ATTENDU QU’ une demande de projet particulier de co...

...les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-239 ATTENDU QU’ une demande de projet particulier de co...

...LEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (...

...es Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-298 ATTENDU QU’ une demande de projet particulier d...

...greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 24 juillet 202...

...ctifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la me...

...le Règlement sur la sécurité dans les bains publics (R.R.Q., c. S-3, r. 3), à l’exclusion d’un bain à remous ou d’une cuve thermale lorsque leur capacité n’excède pas 2 000 litres. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine creusée ou semi-creusé...

...s Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur M onsieur le...

...Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian C...

...Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Ch...

...s Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le M...

...Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Chr...