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...ble ; b) La valeur patrimoniale du bâtiment et son unicité ; c) Sa contribution à l’histoire locale ; d) Son degré d’authenticité et d’intégrité ; e) Sa représentativité d’un courant architectural particulier ; Sa contribution à un ensemble...

...RUCTION TYPE DE FONDATION REQUISE Un bâtiment ou une construction doit avoir une fondation continue de béton monolithe coulé sur place avec un empattement approprié conforme aux dispositions du présent règlement. Cependant, cette dispo...

...le Règlement sur la sécurité dans les bains publics (R.R.Q., c. S-3, r. 3), à l’exclusion d’un bain à remous ou d’une cuve thermale lorsque leur capacité n’excède pas 2 000 litres. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine creusée ou semi-creusé...

...Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Chr...

...s Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur M onsieur le...

...a greffière aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte-therese.ca/ville/administration/appels-doffres-et-avis- publics . DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 16 octobre 2024 Avis...

...Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Ch...

...s Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur M onsieur le...

...s Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le M...

...rs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Ch...

...Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le...

...tenue le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger...

...Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian C...

...Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 21 juin 2024 Avis numéro 2024-51 Me Camille Plamondon...

...Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 juillet 2024 Avis numéro 2024-54 Me Camille Plamondo...

...12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e...

...Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Ch...

...; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ QUE SOIT ADOPTÉ en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuliers de constructio...

...LEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (...

...les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , il est réso...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2......

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 5 mai 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......