78 résultats pour

...nes habiles à voter sur la résolution numéro 2024-346 et issues de la zone concernée H-304, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui dem...

...ne pas consommer de drogue ou d’alcool ; k. d’être vêtu convenablement ; l. de ne pas circuler en bicyclette, en patins à roues alignées, à l'aide d'une planche à roulettes ou de tout autre équip ement similaire ; m. de laisser les...

...E D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les...

...rris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organi...

...de l’avis public, comme exigé au présent règlement. Chaque disposition réglementaire doit faire l’objet d’une demande distincte de dérogation mineure. Cependant, si plusieurs demandes sont présentées simultanément pour un même terrain, une seul...

...res d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et maintenir en bon état de fonctionnement un appareil destiné à rédu ire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU...

...projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert prévoit des logements ou s’il s’agit plutôt d’un projet destiné à des chambreurs ? M. Francis Roy : - Monsieur donne des pré cisions quant à la clientèle visée par...

...es d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et mai ntenir en bon état de fonctionnement un appareil destiné à réduire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le rè...

...i) La possibilité de relogement des locataires ; j) Abrogé ; k) Les oppositions reçues ; l) Tout autre critère jugé pertinent par le Comité. Lorsqu’il s’agit d’un bâtiment ou d’un immeuble patrimonial répertorié à l’inventaire patrimonial d...

...gnements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -144...

...andite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — 6e édition du Festin terre et mer 12.2. Modification de la composition du comité ad hoc pour la refonte des outils d'urbanisme 13. AFFAIRES N...

...rts en bâtiment et en plomberie pour coordonner et mettre en œuvre un programme d’inspection et d’accompagnement destiné aux citoyens de Sainte -Thérèse. L’objectif du Programme est de diminuer la vulnérabilité de certains bâtimen...

...enseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450...

...gnements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440...

...gnements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440...

...u Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30 qqpp — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes d...

...nements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , directeur adjoint au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suiva...

...gnements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -144...

...nements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440...

...enseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450...

...gnements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -144...

...ELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des ma...

...enseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 45...

...-Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de ringuette Les Cavalières de Blainville – tournoi provincial du 14 au 19 no...

...gnements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -144...