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La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Af...

...n sport individuel ou d’équipe, trouver une activité culturelle ou encore pour des besoins psychosociaux, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient!

Pour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient! Nom de l'organisme Coordonnées...

Avis public d'élection Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse)...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

............................ 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UN BÂTIMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) .......................... 60 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT .............

.... Les fréquences des trains sont ajustées au cours de la journée, afin de répondre à la demande des usa- gers qui se destinent principalement en direction de Montréal. Le Conseil intermunicipal de transport Lauren- tides (CITL) dessert le te...

...la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''in...

...inéa de celui-ci était ou devait être un jour déclaré nul, les autres dispositions du présent règlement continuent de s'appliquer. 1.6 MODE D'AMENDEMENT Le présent règlement doit être modifié ou abrogé conformémen...

...onise avec l’implantation des bâtiments principaux du « Village » a) L’implantation du bâtiment principal procure la continuité de l’alignement des bâtiments principaux de manière assurer la prennit d’un corridor visuel homogène dans l’axe de...

...nsemble des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation et des cases de stationnement et qui est destiné à la circulation et au stationnement de véhicules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development...

...sée par un avis d’expropriation publié par une autorité compétente ou une partie de lot réservée à des fins publiques ou destinées à être cédée à ces fins, le cas échéant; h) l’emplacement de la ligne des hautes eaux d’un cours d’eau, la ligne co...

...ions dont la gestion relève du gouvernement ; 3- Pour un projet de résidence étudiante ; 4- Pour un refuge destiné aux personnes en situation d’itinérance ou aux victimes de violence familiale ; Toute unité de logement...

...aux significatifs, notamment la production de gaz à effet de serre et de lixiviats nécessitant un contrôle continu, ainsi que l’occupation d’espaces dédiés dans des lieux d’enfouissement techniques dont la capacité est limitée ;...

...s habiles à voter de la zone concern ée C-251 et de la zone contiguë H-200 afin de déterminer si un scrutin référendaire doit être tenu . 1. OBJET DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT Les dispositions ayant fait l’objet...

...s véhicules 130.1 Propriétaire Conducteur 49 Stationner dans stationnement municipal durant une période continue de plus de seize heures consécutives. 130.2 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du Collège Lione...

...t arboricole sur certaines propriétés ; ATTENDU QUE le conseil municipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les...

...D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les ré...

...ur le territoire de la Ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un raccordement électrique destiné à permettre l’implantation future d’une station de vélo-partage d’une capacité minimale de 20 ancrages, l...

...r. Plus spécifi quement, le mandat consiste à : Défi nir une vision stratégique pour le centre- • ville afi n de le distinguer des autres secteurs commerciaux de la région; Évaluer diff érents scénarios d’aménagement • visant à susciter...

...inscrites sur la liste référendaire de la ville peuvent demander que le règlement numéro 13 64 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette...

...inscrites sur la liste référendaire de la ville peuvent demander que le règlement numéro 13 65 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette...

...D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les ré...

...inscrites sur la liste référendaire de la ville peuvent demander que le règlement numéro 13 68 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette...

...inscrites sur la liste référendaire de la ville peuvent demander que le règlement numéro 13 69 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette...