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...té de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard ; Au 55, rue Sicard (lot 2 505 645) : - Autoriser l’usage stationnement comme usage principal sur le terrain, stationnement qui ne pourrai servir qu’à stationner...

...on révisée répond aux objectifs et aux critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règ...

...0/300 Attente d'un autobus 198 Quiconque 50/300 Attendre que l'autobus soit arrêté 207 Conducteur 50/300 Usage des routes de camions 207.2 Conducteur 50/300 Utilisation du frein moteur 208 Conducteur 50/300 Charg...

...civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311...

...en vigueur; 4° L’ensemble des dispositions contenues au règlement de zonage en vigueur sauf les dispositions relatives à l’usage et à la densité d’occupation du sol. Règl. 1204-1 N.S. (01-12-08) Toutefois, aucune dérogation mineure ne peut...

...00$ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. 3.7.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable...

...PPCMOI 2025-003 (R1) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.6. Entente — Programme de contenants pressurisés de combustibles à usage unique — autorisation de signatures 4.7. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de sig...

...n du Collège Lionel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.3. Modification de la tarification pour les usagers du Taxibus Généré le 28 novembre 2025 à 10 h 192 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Th...

...a gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandis...