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...emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C. ATTENDU QU' en date du 6 mars 2023 , le conseil municipal adoptait par la résolution 202 3-103 le règlement numéro 13 34 N.S. décrétant d...

...projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de...

...202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second projet de résolution du PPC...

...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200...

...ON DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 20 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66...

...ON DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66...

...rsonnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures...

...e projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la...

...5 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

...ères d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S...

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro : 202 5-39 Philippe Huot Greffi er

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro : 202 5-41 Philippe Huot Greffi er

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro : 202 5-40 Philippe Huot Greffi er

...ucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro : 202 5-38 Philippe Huot Greffi er

...c) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Avis numéro : 2025 -45 Philippe Huot Greffier

...ses) Zone de stationnement de 150 minutes et zone de stationnement autorisé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier décembre au 15 mars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée au...

...de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement. ATTENDU QU' en date du 2 mars 2020, le conseil municipal adoptait par la résolution 2020-97 le règlement numéro 1307 N.S. autorisant...

...une autre langue que le français *F470 en attente d'approbation8.2.Nomination d'un maire suppléant — 4 novembre 2024 au 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le partage des coûts de construction d'un lien cyclable entr...

...1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars...

...être construits; Pour les terrains situés à l’intérieur d’un plan d’aménagement d’ensemble (PAE), en vigueur avant le 5 mars 2015, et à la condition que le PAE vise les typologies ou les densités; Pour les terrains situés à l’intérieur d’un p...

...nations - Comités et Commissions 12.2. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 10 janvier 2025 à 8 h 353 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sai...

...vis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse u...

...ère de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 1348 N.S., ayant pour titre : Projet de règlement no 1348...