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...vec la machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -...

.... Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 12 septembre 2024 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse (Qu...

...ieur gauche. Les envelo ppes seront reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le jeudi 23 janvier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse (Q...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérè...

...ieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...

...demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire et qu’un avis public à cette fin soit publié dans le journal Nord Info. RÉSOLUTION NO 2024-346 (suite) 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Le vote est...

...ur les élections et les référendums dans les municipalités. Ledit règlement entre donc en vigueur conformément à la loi ce jour, le 31 octobre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'o...

...érieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 6 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mercredi 14 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 19 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérès...