...rvice de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dan...
...202 5 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la vente....
...re 2026-00110 — Marges au 865, boulevard des Mille-Îles Est (marge avant) 4.7. Dérogation mineure 2026-00111 — Escaliers en cours avant au 8-10A, rue Morris 4.8. Plan Climat — Adoption d’une cible corporative de réduction des émissions de gaz à eff...
...• être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 3 septembre 2025 aux adresses suivantes : à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...
...Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, c...
...Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le projet de règlemen t ains...
...z nous retourner le formulaire, par la poste ou en personne à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réc...
...lle de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...lle de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...lle de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...9.3. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie des rues du Ravin, Greenwood, Thibault, Vaillancourt et les boulevards Ducharme et du Curé-Labelle — demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 — autorisation de...
...pour se lire comme suit : « Les questions doivent : a) être brèves, claires, et peuvent être accompagnée d’un court préambule ; b) porter sur des sujets d'intérêt municipal relevant de la compétence de la Ville, insc...
...n conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le projet de règ...
...3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...ille de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...ille de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, c...
...ille de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE...
...2026-02-24 Municipalité Trésorière Date C. c. Direction du financement politique d’Élections Québec (par courriel seulement)
...unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Saint-Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la rec...
...e, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le projet de règlemen t ai...
...Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, c...
...ille de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...ille de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...lise, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le projet de règlemen t ains...