85 résultats pour
-
Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte - therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et -avis -publics . DONNÉ À...
-
Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 20...
-
Avis de promulgation : Règlements 1357-1 N.S, 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join ts au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-...
-
Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Avis de promulgation : PPCMOI 2025-007
Documents - Avis publics - Urbanisme...n au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-2...
-
Contrat 2026-21
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122451 . L'obtention des documents est sujette à la tari...
-
Contrat 2026-15
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122450 . L'obtention des documents est sujette à la tari...
-
Contrat 2026-04
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20121208 . L'obtention des documents est sujette à la tari...
-
Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 20 26-20...
-
Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 202 6 Avis numéro : 202 6-...
-
Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...con sultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numér...
-
Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. 2. Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'ê...
-
Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 30 janvier 2026 Avis numéro : 20...
-
Contrat 2026-10
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...l d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarif...
-
Contrat 2026-06
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...l d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119005 . L'obtention des documents est sujette à la tarif...
-
Contrat 2026-27
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20118949 . L'obtention des documents est sujette à la tarif...
-
Contrat 2026-24
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...l d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122455 . L'obtention des documents est sujette à la tarif...