-
Lundi 4 août 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent de préventio...
-
Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...user une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment pren...
-
Lundi 2 octobre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la di...
-
Lundi 4 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification...