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...er 2026, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégean...

...ciés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire tenue en date du 2 décembre 202 4 et portant le numéro 2024 -627 ; EN C...

...r 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Joh ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant sou...

...nce" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire tenue en date du 9 septembre 2024 et portant le numéro 2024-456 ; EN CONSÉ...

...le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger forman...

...INTERPRÉTATIVES ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1° La présente politique est rédigée eu égard aux principes énoncés dans la Loi d'interprétation (LRQ chapitre 1 -16). En conséquence, elle doit être interprétée à la l...

...arron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-497...

...er 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina et Johane Michaud , formant quorum et siégeant sous la présidence de so...

...P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux...

...u contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du co...

...sources humaines 7.5 Nomination – conseillère au Service des ressources humaines 7.6 Nomination – conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire –...

...ux ou d’espaces naturels, s’applique lors de la délivrance du permis de construction pour l’érection d’un nouveau bâtiment principal, en faisant les adaptations nécessaires. Dans le cas d’un projet de redéveloppement de site, une somme d’argent...

...nue le 2 décembre 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la pré...

...ars 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant...

...s 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous...

...s 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-106...

...de deux logements et plus. - Permettre l’absence d’allée d ’accès pour une aire de stationnement desservant un bâtiment principal de la classe Habitation 3, alors que l’article 107, alinéa 2 du règlement 1200 NS, fixe une largeu...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-240...

...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-165 ATTENDU QU’...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sai...

...(P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des...

...tobre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo , Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégean...

...onscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre le remplacement du revêtement extérieur sur le bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’...

...ue le 8 septembre 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...