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Avis de promulgation : Règlements 1357-1 N.S, 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...t de l’Habitation : 20 février 202 6. Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Inter...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...à voter . 5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...dit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Intern...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...el de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joi...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...l de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joi...
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Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...l de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joi...
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...l de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joi...
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Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...l de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et join...
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Règlement 1370 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...el de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joi...
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Règlements 1030-62 N.S. et 1250-7 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Inte...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joi...
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Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...ns applicables en cas de manquement. Prenez avis que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Intern...
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Sommaire du rapport de dépenses électorales
Documents - Avis publics - Élection municipale...r les rapports ainsi que les documents qui les accompagnent et en prendre copie pendant les heures normales d’ouverture de bureau de la Municipalité. Ville de Sainte-Thérèse Émilie Desaulniers 2026-02-24 Municipalité Trésorièr...
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Avis de promulgation : PPCMOI 2025-007
Documents - Avis publics - Urbanisme...CMOI 2025 -00 7 entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consulta tion au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...