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...de modific ation ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la sui...

...571 ) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 31 mars 2025 , le con...

...tre intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -87 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 2024...

...437) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil munic...

Avis public Aliénation d’immeuble – 7, rue Labonté AVIS PUBLIC est par les présentes donné, conformément à l’article 28, paragraphe 1.0.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thérèse...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service de...

...5) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil mun...

...irs et les pouvoirs qui lui sont dévolus dans le présent règlement. ARTICLE 8 POUVOIRS DE L'AUTORITÉ COMPÉTENTE Les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont énoncés dans le Règlement sur l'administration des règlements...

...de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite...

...e dossier présenté au CCU du 9 avril 2024, formant collectivement l’annexe A du présent règlement. ­ QUE la présente résolution, accordant la demande, soit et est adoptée ; ­ QUE le mardi 13 août 2024, de 9 h à 19 h, en l’...

...eptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200-85 mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par la greffière de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordina...

...e 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre de...

...icipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse quatre (4) demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Dérogation 2024-00134 Immeuble : Lot 2 505 155 et 2 769 285, du Cadastre du Québec...

...2024 - 314 2024 - 315 2024 - 316 2024 - 317 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection c...

...DICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la r...

...du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la...

...– volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUN...

...gers Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3 Protocole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politi...

...habile à voter et respectant les particularités énoncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -...

..., 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux (2) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 4-00214 Immeuble : Lot 2 505 487, du Cadastre du Québec, circonscriptio...

....- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à...

...et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville –...

...pal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00201 Immeuble : Lot 1 906 132, du Cadastre du Québec, circonscription fon...

...VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné que le budget de l'année 2025 et le programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 de la Vill...

...E DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal...