...N.S. – modifiant le règlement 1292 N.S. décrétant un programme de subvention visant la revitalisation d’une partie du centre - ville de Sainte - Thérèse 10. - Adoption du règlement 1300 - 2 N.S. — modification – article 4 1...
...urale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion...
...CTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engageme...
...remière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A...
...re de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règle...
...; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite encadrer les usages autoris és sur la rue Blainville O uest, entre les rues Turgeon et de l’Église ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...
...Article 101.6 5 Il est interdit d’arrêter et de stationner sur la rue Saint -Louis , en direction sud, entre la rue Chapleau et le boulevard Ducharme, de 7 h à 9 h, du lundi au vendredi, du 15 août au 30 mai inclusivement....
...banisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 28 août 2024 et, conséquemment, le PPCMOI-2024-002 entre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe...
...la collecte, le transport, le recyclage et/ou l’élimination des résidus domestiques dangereux recueillis à son écocentre situé au 105, rue Blanchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par...
...élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voi...
...e pondération 5.22 Adjudication du contrat 2023 -50 – acquisition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi...
...écembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec...
...e sciage de bordures et trottoirs pour les années 2025 à 202 9. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la c...
...ur les travaux scellement de fissures pour les années 2025 à 202 7. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la c...
...remplacée par l’annexe "C" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 8 : Le règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE...
...transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU Q...
...de des soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...
...s pour l’acquisition d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...
...pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...
...eux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...
...2 tennis, 4 pickleball ▪ Déplacement de deux (2) tours d’éclairage DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 20 mars 2025 en communiquant avec...
...nte au bassin de rétention Lonergan situé sur le boul. Desjardins O uest. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le servi ce à la clientèle du...
...ompteurs d’eau dans les ICI (industries, commerces et institutions) . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...
...alle pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 24 avril 2025 en communiquant avec...
...e travaux à réaliser ainsi que d’inspections de conformité après -travaux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du...