211 résultats pour

...et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge de recul...

...- 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle d...

...situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une nouvelle construction a...

...tué au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d’une case de stationnement en cour avant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de stat...

...l non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d’un manœuvre-chauffeur — Service de l...

...vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décr...

...tué au 431 rue Marie -Thérèse. Nature : Autoriser la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge...

...ogation mineure 2023-12 – 768, carré Thibault 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collectiv...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...ccupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...ta x e s 2 7 85 6 5 7 $ 2 4 7 9 8 0 9 $ 3 0 5 8 4 8 $ 1 2 . 3 % T r a n s fe rts g o u ve rn e m e n t a u x 3 9 4 99 7 5 $ 2 6 0 5 7 9 6 $ 1 3 44 1 7 9...

...5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire du Conseil m...

...Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières...

...ccupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique...

...N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2...

...m - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de ga...

...ccupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique...

...ter dire l’us age C4 -01 -04 - École de forma tion, qu ’elle s pe uv en t prés en ter un e de mand e à cet effe t au plus tard le au plus tard le 28 jan vier 202 6. 1. Ad op tion du secon d proje t de règl ement...

...tion du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelab...

...0 N.S., est modifiée de façon à retirer l’usage C4 -01 -04 des Usages spécifiquement exclus. Zone affectée : C-355 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -92 N....

...financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication...

...s — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1....

...on ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblé...

...ième étage des bâti ments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire, qui est permis partout Zone affectée : C-355 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -90 N....