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...l non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d’un manœuvre-chauffeur — Service de l...

...vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décr...

...- 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle d...

...et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge de recul...

...d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique – travaux contingents 5.6 Adjudication du contrat 2023 -14 – travaux po...

...né que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cité...

...cours avant au 8-10A, rue Morris 4.8. Plan Climat — Adoption d’une cible corporative de réduction des émissions de gaz à effet de serre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaire...

...d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINISTRATION DES ENTENTES PRÉALABLES À LA DÉLIVRAN...

...ogation mineure 2023-12 – 768, carré Thibault 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collectiv...

...morti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infr astructures et décrétant un emprunt au montan...

...u jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30, le vendredi de 8 h à 12 h). Toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer, à l'égard de ce rôle, une demande de révision prévue par la section I du chapitre X de la Loi sur la fisc...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication...

...tion du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelab...

...5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire du Conseil m...

Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-70 – Services professionnels pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de construction pour le remplacement des générateurs d'ozone à la station de p...

...m - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de ga...

...n et dépôt du projet de règlement 1368-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de...

...on ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblé...

...ation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Programme de subvention patrimoniale — autorisation de transferts de fonds 4.4. Plan Climat — cible de réduction corporative — modification de la résolution 2026-291 4.5. Demande de r...

...s — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1....

...0 N.S., est modifiée de façon à retirer l’usage C4 -01 -04 des Usages spécifiquement exclus. Zone affectée : C-355 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -92 N....

...tion mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Québec ) Bâtiment actuel implanté à 1...

...ta x e s 2 7 85 6 5 7 $ 2 4 7 9 8 0 9 $ 3 0 5 8 4 8 $ 1 2 . 3 % T r a n s fe rts g o u ve rn e m e n t a u x 3 9 4 99 7 5 $ 2 6 0 5 7 9 6 $ 1 3 44 1 7 9...

...ter dire l’us age C4 -01 -04 - École de forma tion, qu ’elle s pe uv en t prés en ter un e de mand e à cet effe t au plus tard le au plus tard le 28 jan vier 202 6. 1. Ad op tion du secon d proje t de règl ement...