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...obale de 1 380 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt o...

...-therese.ca ou au (450 ) 434 -1440, poste 22 30. 1.4. Visite des lieux Tou t promoteur, entrepreneur ou professionnel peut visiter en tout temps le site concerné. Il est également possible de visiter le site en compagnie d...

..., voyage ou promesse d’avantages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou no n dés...

...lège Lionel-Groulx 4.6. Modification de la résolution 2026-081 concernant la création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4.7. Modification de la résolution 2026-082 concernant l’assujettissement a...

...e situé au 82 à 86 boulevard Desjardins Est . Nature : Permettre la construction d’un bâtiment résidentiel . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre un agrandissement avec u...

...inville ; ATTENDU QUE l’acquisition serait financée en partie par les excédents de fonctionnement non affectés ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer ladite ac...

...contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle d...

...on mineure est transmise à la municipalité régionale de comté de Thérèse-de-Blainville. La dérogation mineure prend alors effet : 1° à la date à laquelle la municipalité régionale de comté avise la municipalité qu’elle n’entend pas réagir; 2° à...

...judication du contrat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - l...

...eure 2023 -10 – 95 -99 A, rue A. -Guindon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 -51 – services professionnels de contrôle qualitatif des sols et matériaux - honoraires supplémentaires 5.2 Adjudication du contrat 2...

...es moyens techniques utilisés. Si le bâtiment à démolir a une valeur patrimoniale, ce document doit être préparé par un professionnel spécialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à fai...

...une solution de rechange afin d’aider le concepteur à se conformer aux exigences. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en...

...e de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un e...

...de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de...

...ux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet ,...

...25, rue Joseph -Hamelin Nature : Autoriser la construction de deux nouveaux bâtiments résidentiels Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une distance d...

...sée utilisée pour la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51 – services professionnels d’ingénierie pour plans, devis et surveillance - stabilisation du ruisseau Charron – honoraires supplémentair...

...t de zonage — ajout de l’usage P1-01-01 dans la zone C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un em...

...0 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement — annulation 5.4. Adjudication du contrat 2025-117 — Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève 5.5. Adjudication du contrat 2025-127 — Services profe...

...x (10) ans pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de...

...bre 2025 à 19 h 30 hydratée - Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'arc...

...tué au 431 rue Marie -Thérèse. Nature : Autoriser la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge...

...tué au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d’une case de stationnement en cour avant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de stat...

...2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – services professionnels en architecture plans, devis, surveillance travaux d e réaménagement du chalet Ducharme – honoraires suppl...

...ent — règlements d'emprunt 1334-1 N.S. et 1336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant d...