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Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 5 décembre 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 5 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Lundi 5 décembre 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 2 décembre 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 2 décembre 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Assemblée publique de consultation : PPCMOI 2026-001 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...u 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 16 mars 2026 , à compter...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-95 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...aux grilles des spécifications la zone C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 26 octobre 202 6, à 19 h, à la...
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Lundi 1er décembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...onseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Premièr...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. mentionné en titre : AVIS PUBLIC est pa...
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Lundi 17 novembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Premièr...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...– 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consu...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...crite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections...
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Lundi 13 avril 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 avril 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 mars 2026 et du 30 mars 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTI...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...te sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les électio...
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Procédure d’enregistrement - Zones C-251 et H-200 - PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...isé à la grille C -251 du règlement 1200 N.S. ; Une copie de la résolution est jointe au présent avis. 2. DESCRIPTION DES ZONES VISÉES PAR LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT Puisque les dispositions ci-haut mentionnées ont fait l’ob...
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Règlement 1371 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...crite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections...
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Lundi 9 septembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 aoû t 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIO...
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Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...crite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections...